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Éditeur du site

Le présent site est édité par :

• Nom commercial : Encore & Déjà
• Dénomination sociale : [À RENSEIGNER]
• Forme juridique : [À RENSEIGNER] (ex. entreprise individuelle, micro-entreprise, EURL, SAS…)
• Capital social : [À RENSEIGNER si applicable — non requis pour une entreprise individuelle/micro-entreprise]
• Siège social : [À RENSEIGNER]
• SIREN : [À RENSEIGNER]
• SIRET : [À RENSEIGNER]
• Immatriculation (RCS ou RNE) et ville : [À RENSEIGNER]
• Numéro de TVA intracommunautaire : [À RENSEIGNER si assujetti à la TVA — sinon, préciser « TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts »]
• Directeur de la publication : [À RENSEIGNER]
• E-mail : encoreetdeja@gmail.com
• Téléphone : 06 47 78 61 21

Hébergement

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• Raison sociale : [À RENSEIGNER]
• Adresse : [À RENSEIGNER]
• Contact : [À RENSEIGNER]

Activité

Encore & Déjà propose la vente à distance de repas préparés, destinés à être livrés en entreprise, notamment à Sélestat et ses alentours. Les commandes se font en ligne via un code d’accès communiqué par l’entreprise cliente.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, logo, identité visuelle, photographies, structure) est protégé au titre du droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite.

Les photographies de plats utilisées sur ce site sont [À CONFIRMER — propriété d’Encore & Déjà / du restaurateur partenaire, ou sous licence — préciser l’origine et les droits d’usage].

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige, après démarche écrite préalable auprès d’Encore & Déjà.

Médiateur compétent : [À RENSEIGNER — nom, adresse postale et adresse du médiateur de la consommation choisi par Encore & Déjà. Ce choix, et l’applicabilité réelle de la médiation à votre activité, doivent être confirmés par un professionnel].

Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via ce site est décrit dans notre politique de confidentialité.

Crédits

Conception et réalisation du site : [À RENSEIGNER si pertinent].